Licence standard (niveau 2)

1. Objet de cette licence

La présente Licence standard régit l'utilisation du contenu lite.news mis à disposition via les flux RSS et JSON sous licence dans le cadre du plan niveau 2.

lite.news est détenu et exploité par NXT Ltd, une société enregistrée au Royaume-Uni. En accédant ou en utilisant les flux sous licence niveau 2, vous acceptez d'être lié par les conditions définies sur cette page.

2. Parties

Cette licence est accordée par NXT Ltd (« nous », « notre ») à la personne morale qui souscrit au plan niveau 2 (« vous », « votre »).

Si vous souscrivez au nom d'une organisation, vous confirmez avoir l'autorité d'engager cette organisation par la présente licence.

3. Contenu sous licence

« Contenu sous licence » désigne les articles originaux et les métadonnées associées produits par lite.news et livrés à vous via les flux sous licence niveau 2.

L'accès à un flux ne confère pas à lui seul le droit de réutiliser le contenu. Les droits de réutilisation ne découlent que de la présente licence.

4. Utilisation autorisée

Sous réserve du respect de la présente licence et du paiement des frais applicables, il vous est accordé une licence non exclusive, non transférable et révocable permettant de :

• Publier le Contenu sous licence sur un seul domaine ou une seule application dont vous êtes propriétaire et que vous contrôlez.
• Utiliser le Contenu sous licence à des fins éditoriales et d'information.
• Afficher, formater et présenter le contenu dans le cadre de votre propre publication.

Cette licence est limitée à votre propre publication ou produit et n'autorise pas la redistribution.

5. Restrictions

Dans le cadre de cette licence niveau 2, vous ne devez pas :

• Redistribuer, revendre, sous-licencier ou syndiquer le Contenu sous licence à des tiers.
• Publier le même Contenu sous licence sur plusieurs domaines, applications ou réseaux.
• Proposer le Contenu sous licence dans le cadre d'une API de contenu, d'un flux ou d'un service d'agrégation.
• Supprimer ou masquer l'attribution requise.
• Utiliser le Contenu sous licence de manière trompeuse ou en en modifiant sensiblement le sens.

Toute utilisation au-delà de ces limites nécessite une licence sur mesure de niveau 3.

6. Attribution

Lorsque le Contenu sous licence est publié, une attribution raisonnable à lite.news est requise sauf accord contraire.

L'attribution doit être claire et visible pour les lecteurs, par exemple :

« Source : lite.news »

L'emplacement et le format exacts peuvent varier selon votre mise en page, à condition que l'attribution reste claire.

7. Limites techniques et accès

Les flux niveau 2 sont fournis avec des fenêtres de contenu glissantes et des limites d'éléments telles que décrites sur la page des flux.

Nous pouvons appliquer des mesures techniques raisonnables, notamment une limitation du débit ou des contrôles d'accès, pour protéger la fiabilité du service et prévenir les abus.

8. Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu sous licence restent la propriété de NXT Ltd ou de ses concédants de licence. Aucun droit de propriété n'est transféré dans le cadre de la présente licence.

Cette licence accorde un droit d'utilisation du contenu, et non un transfert de droits d'auteur.

9. Durée et résiliation

La présente licence reste en vigueur pendant la durée de votre abonnement niveau 2 actif.

Nous pouvons suspendre ou résilier l'accès si :

• Les frais d'abonnement ne sont pas payés à l'échéance.
• Vous manquez de manière substantielle aux obligations de la présente licence.
• L'utilisation des flux présente un risque pour l'intégrité du service.

À la résiliation, vous devez cesser toute nouvelle publication du Contenu sous licence. Le contenu déjà publié peut rester en ligne pendant une période raisonnable sauf demande contraire.

10. Garanties et responsabilité

Le Contenu sous licence est fourni « en l'état ». Nous ne garantissons pas que le contenu sera complet, exempt d'erreurs ou adapté à un usage particulier.

Dans la mesure permise par la loi, NXT Ltd exclut sa responsabilité pour les pertes résultant de l'utilisation du Contenu sous licence. Aucune disposition de la présente licence ne limite la responsabilité lorsqu'il serait illégal de le faire.

11. Droit applicable

La présente licence est régie par le droit de l'Angleterre et du pays de Galles. Les tribunaux d'Angleterre et du pays de Galles ont une compétence exclusive pour les litiges qui en découlent.

12. Contact

Les questions concernant cette licence ou l'utilisation autorisée peuvent être adressées via la page de contact.